favoris
Partager
Version imprimableSend by email

Current Size: 100%

Mentions légales

Le pr√©sent site est la propri√©t√© du Festival Jazz in Marciac, 19 place de l'H√ītel de Ville 32230 Marciac

Le directeur de la publication du site web est Frédéric Gendre.
Les photos du site ne sont pas libres de droit. 

Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :

RACCOURCI Agence Web
14 Avenue de Copenhague
17000 LA ROCHELLE
www.raccourci.fr

1. Informations techniques 

L'utilisateur du pr√©sent site reconna√ģt disposer de la comp√©tence des moyens n√©cessaires pour acc√©der et utiliser √† ce site et avoir v√©rifi√© que la configuration informatique utilis√©e ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait √©tat de fonctionnement.
L'utilisateur reconna√ģt avoir √©t√© inform√© que le pr√©sent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, √† l'exception des cas de force majeure, difficult√©s li√©es √† la strucure des r√©seaux de communication ou difficult√©s techniques.
Pour des raisons de maintenance, le festival Jazz in Marciac pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Le festival Jazz in Marciac met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et v√©rifi√©s, mais ne saurait √™tre tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilit√© des informations et/ou de la pr√©sence de virus sur son site.

2. Loi Informatique et libert√©s 

L'utilisateur est inform√©, conform√©ment √† l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libert√©s du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en r√©pondant s'il le souhaite aux formulaires pr√©sents sur le site permettent de r√©pondre √† sa demande, et sont destin√©es au festival Jazz in Marciac, responsable du traitement, √† des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres soci√©t√©s du groupe ou aux soci√©t√©s partenaires du festival Jazz in Marciac.
L'utilisateur est inform√© qu'il dispose d'un droit d'acc√®s et de rectification relativement √† l'ensemble des donn√©es nominatives le concernant en √©crivant au festival Jazz in Marciac.

3. Propri√©t√©, Droit d'auteur 

La structure g√©n√©rale, ainsi que les logiciels, textes, images anim√©es ou non sont savoir faire, et tous autres √©l√©ments composants le site sont la propri√©t√© exclusive du festival Jazz in Marciac.
Toute repr√©sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc√©d√© que ce soit, sans l'autorisation expresse du festival Jazz in Marciac est interdite et constituerait une contrefa√ßon sanctionn√©e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri√©t√© intellectuelle.

Il en est de m√™me des bases de donn√©es figurant sur le site web, qui sont prot√©g√©es par les dispositions du Code de la propri√©t√© intellectuelle portant transposition de la directive europ√©enne du 11 mars 1996 relative √† la protection juridique des bases de donn√©es, et dont le festival Jazz in Marciac est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et pr√©alable du festival Jazz in Marciac

Haut de page